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Délibérations du conseil communautaire (2018-2024)

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Présentation des notices

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  • 2018-062 Syndicat mixte de la fourrière animale – Adhésion de la commune d'Étivey et la communauté de communes de Puisaye Forterre, à l'exclusion des communes situées dans la Nièvre
    111 Ko - 2018-062 Syndicat mixte de la fourrière animale – Adhésion de la commune d\'Étivey et la communauté de communes de Puisaye Forterre, à l\'exclusion des communes situées dans la Nièvre (ouvre la visionneuse)

    111 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/071
    Sujet : animal de compagnie / équipement collectif
    Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Étivey (Yonne) / Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
    Lieu : Étivey (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-063 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2017
    136 Ko - 2018-063 Rapport sur la situation en matière d\'égalité hommes-femmes – Exercice 2017 (ouvre la visionneuse)

    136 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/072
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-064 Convention d'occupation de l'infrastructure passive support d'antennes propriété de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois, située sur la commune de Coulanges-la-Vineuse
    194 Ko - 2018-064 Convention d\'occupation de l\'infrastructure passive support d\'antennes propriété de la communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois, située sur la commune de Coulanges-la-Vineuse (ouvre la visionneuse)

    194 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/073
    Sujet : télécommunications / propriété publique
    Lieu : Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-065 Avenant n° 2 - prolongation de la convention relative au groupement en vue d'une co-maitrise d'ouvrage entre les EPCI du département de l'Yonne pour l'extension de la couverture des zones blanches signé le 22 avril 2016
    179 Ko - 2018-065 Avenant n° 2 - prolongation de la convention relative au groupement en vue d\'une co-maitrise d\'ouvrage entre les EPCI du département de l\'Yonne pour l\'extension de la couverture des zones blanches signé le 22 avril 2016 (ouvre la visionneuse)

    179 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/074
    Sujet : télécommunications
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-066 Avenant n° 1 à la convention " liaison réseau informatique " entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
    132 Ko - 2018-066 Avenant n° 1 à la convention \' liaison réseau informatique \' entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    132 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/075
    Sujet : système d'information
    Organisme : Auxerre
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-067 Convention de participation financière pour la prise en charge des travaux communaux d'extension du réseau électrique sur la zone d'activité des Macherins à Monéteau
    140 Ko - 2018-067 Convention de participation financière pour la prise en charge des travaux communaux d\'extension du réseau électrique sur la zone d\'activité des Macherins à Monéteau (ouvre la visionneuse)

    140 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/076
    Sujet : distribution électrique / finances locales
    Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-068 Convention d'aménagement et d'entretien des ouvrages départementaux dans le cadre de la création du Parc d'activités d'Appoigny – Les Bries crée et géré par la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
    244 Ko - 2018-068 Convention d\'aménagement et d\'entretien des ouvrages départementaux dans le cadre de la création du Parc d\'activités d\'Appoigny – Les Bries crée et géré par la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    244 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/077
    Sujet : zone d'activités
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-069 Convention définissant les conditions de réalisation et d'entretien des protections acoustiques du Kyriad vis-à-vis de la circulation sur la voie intercommunale du Parc d'activités d'Appoigny
    146 Ko - 2018-069 Convention définissant les conditions de réalisation et d\'entretien des protections acoustiques du Kyriad vis-à-vis de la circulation sur la voie intercommunale du Parc d\'activités d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)

    146 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/078
    Sujet : zone d'activités / circulation routière
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-070 Renouvellement de l'adhésion à l'association Cluster éco-chantier
    148 Ko - 2018-070 Renouvellement de l\'adhésion à l\'association Cluster éco-chantier (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/079
    Sujet : association / construction
    Organisme : Cluster éco-chantier travaux publics (2011-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-071 Avenant n° 2 de prolongation de la convention de gestion de la compétence portant sur les modalités d'entretien et de gestion des zones d'activités économiques de la Communauté de l'Auxerrois
    137 Ko - 2018-071 Avenant n° 2 de prolongation de la convention de gestion de la compétence portant sur les modalités d\'entretien et de gestion des zones d\'activités économiques de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    137 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/080
    Sujet : zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


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